Déposée le 5 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FPEE INDUSTRIES et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART ET FENETRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Art & Fenêtres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-17 du 28 avril 2017.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) FPEE INDUSTRIES domicilié(e) Zone Industrielle - 72350 - BRULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART ET FENETRES domicilié(e) Zone Industrielle - 72350 - BRULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque Art & Fenêtres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352039.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FPEE INDUSTRIES, SAS - Zone Industrielle - 72350 - BRULON - France - SIREN 3
ART ET FENETRES, SARL - Zone Industrielle - 72350 - BRULON - France - SIREN 3
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17
Enregistrement avec modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33
Matériaux de construction métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; portails et portes de garage métalliques ; clôtures métalliques, volets, volets roulants et caissons de volets roulants métalliques ; armatures de portes et de fenêtres [métalliques] ; armatures pour la construction [métalliques] ; arrêts de fenêtres et de portes [métalliques] ; barreaux de grilles métalliques ; cadres de fenêtres et de portes [métalliques] ; carreaux pour la construction métalliques ; châssis de fenêtres et de portes [métalliques] ; châssis de serres et de vérandas [métalliques] ; galets et garnitures de fenêtres et de portes métalliques ; ferme-porte [non électriques] ; ferrures de fenêtres et de portes ; grilles métalliques ; huisseries métalliques ; jalousies métalliques ; linteaux métalliques ; marquises [construction] métalliques ; marteaux et seuils de portes métalliques ; moustiquaires [châssis métalliques] ; poignées de portes [en métal] ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; pênes de serrures ; serrures métalliques [autres qu'électriques] ; sonnettes ; stores d'extérieur métalliques ; chaînes de sûreté ; vasistas métalliques ; croisillons de portes et de fenêtres [métalliques] ; blindages de portes métalliques ; panneaux de portes et de fenêtres métalliques ; boîtes aux lettres [métalliques], entrées de boîtes aux lettres [métalliques] ; numéros de maisons non lumineux [métalliques] ; verrous en métal ; galets métalliques pour portes et fenêtres ; croisillons métalliques pour portes et fenêtres.
Matériaux de construction non métalliques ; vérandas ; fenêtres et portes non métalliques ; portes de garage et portails non métalliques ; volets, volets roulants et caissons de volets roulants non métalliques ; armatures de portes et de fenêtres [non métalliques] ; armatures pour la construction [non métalliques] ; arrêts de fenêtres [non métalliques ni en caoutchouc] ; barreaux de grilles non métalliques ; cadres et châssis de fenêtres et de portes [non métalliques] ; châssis de serres et de vérandas [non métalliques] ; arrêts de fenêtres non métalliques ni en caoutchouc ; grilles non métalliques ; huisseries non métalliques ; jalousies non métalliques ; linteaux non métalliques ; marquises [construction] non métalliques ; seuils de portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matière textile ; persiennes d'extérieur non métallique ; vasistas non métalliques ; blindages de portes non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; boiseries de portes et de fenêtres ; portes battantes non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; glaces [vitres] pour la construction ; verre isolant [construction] ; vitres [verre de construction] ; verre pour vitres [à l'exception du verre pour vitres de véhicules] ; moustiquaires [châssis non métalliques] ;
Stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; serrures [autres qu'électriques] non métalliques ; numéros de maisons non lumineux [non métalliques] ; garnitures de portes et de fenêtres non métalliques ; boîtes aux lettres [ni en métal, ni en maçonnerie] ; loquets non métalliques ;
Publicité, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, mise à jour de documentation publicitaire, publicité par correspondance, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique et télévisée, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, démonstration de produits, décoration de vitrines, étude de marché, tous ces services concernant le domaine de le menuiserie. Services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] dans le domaine des menuiseries, services d'aide à la gestion des affaires administratives et commerciales dans le domaine des menuiseries ; organisation, exploitation (gestion) et supervision d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser et d'informer la clientèle et le personnel dans le domaine des menuiseries ; gestion de banques de données pour systèmes de fidélisation ou d'information de la clientèle dans le domaine des menuiseries ; informations commerciales en ligne et/ou par Internet concernant le domaine de la construction et de la rénovation ; services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente par Internet de portes, portails, fenêtres, vérandas et volets ainsi que de produits de quincaillerie et de serrurerie ; présentation de produits à des fins commerciales sur tout moyen de télécommunication permettant notamment aux consommateurs de configurer ses menuiseries ;
Services de pose, d'installation, de réparation, de rénovation et d'entretien de portes, portails, fenêtres, vérandas et volets ; nettoyage de fenêtres ; informations en matière de construction ; information en matière d'installation, de rénovation et d'entretien de menuiseries de bâtiments ; services de réparation de serrures ;
Education et formation dans le domaine des menuiseries pour le bâtiment ;
Conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction ; dessin industriel, essai de matériaux et contrôle de qualité dans le domaine des menuiseries de bâtiments ; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] dans le domaine des menuiseries de bâtiments ; audits énergétiques ; services de conseillers techniques dans le domaine de l'économie d'énergie et du rendement énergétique ; conseils en matière d'économie d'énergie ; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables pour la configuration de menuiseries ;
Concession de licences de savoir-faire et de franchise dans le domaine des menuiseries de bâtiments ; consultation en matière de sécurité dans le domaine des menuiseries de bâtiments ; ouverture de serrures.
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